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Marques déposées par Ville de Cabourg
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CABOURG C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABOURG C
Ville de Cabourg

Numéro de dépôt :
4431357
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
CABOURG C de Ville de Cabourg

Présentation de la marque CABOURG C

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Ville de Cabourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABOURG C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Ville de Cabourg domicilié(e) Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cabourg, Monsieur Tristan DUVAL domicilié(e) Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France.

La marque CABOURG C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOURG C arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Ville de Cabourg a également déposé les autres marques suivantes : Villa Belle Epoque , Musée du temps perdu , Maison du temps perdu , JUMPING CABOURG , Maison du temps retrouvé , Villa du temps retrouvé , Villa du temps perdu , Dîner sur la digue , Musée du temps retrouvé , Musée Belle Epoque


Ville de Cabourg - Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France


Ville de Cabourg, Monsieur Tristan DUVAL - Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.